Mentions légales

Éditeur du site
Le site fusca.fr est édité par la société FUSCA, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille Métropole sous le numéro 931 178 933 R.C.S. Lille Métropole.

Siège social : 77 rue Royale, 59800 Lille

Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Élodie OLIVIER.

Hébergement du site
Le site est hébergé par o2switch, dont le siège social est situé à Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand, joignable à l’adresse e-mail commercial@o2switch.fr.

Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site fusca.fr, y compris mais sans s’y limiter, les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons et logiciels, sont la propriété exclusive de la société FUSCA ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société FUSCA.

Responsabilité
La société FUSCA met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations fiables et à jour, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, des omissions, ou des résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.

Données personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter FUSCA à l’adresse e-mail suivante : contact@fusca.fr.

Cookies
Le site fusca.fr utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez à tout moment paramétrer l’utilisation des cookies depuis les options de votre navigateur.

Litiges
En cas de litige, la législation française sera seule applicable et les tribunaux de Lille Métropole seront les seuls compétents.